top of page
IMG_2894.jpg

Mentions légales

Éditeur du site : 

Nom de l’élevage : Love Queen Dolls
Activité : Élevage de chats de race Ragdoll
Statut : Entreprise individuelle
Représentante légale : Anaïs MONTION
Numéro SIRET : 902 247 238 00014
Code APE/NAF : 0149Z – Élevage d'autres animaux
Adresse : 12 rue Marceau, 84120 Pertuis, France
Téléphone : 06 12 44 92 04
Adresse email : anais.montion@gmail.com
Site internet : www.lovequeendolls.com
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Responsable de la publication : 

Anaïs MONTION
Email : anais.montion@gmail.com

Hébergement du site : 

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu présent sur le site www.lovequeendolls.com (textes, images, photographies, logos, vidéos, design, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de Anaïs MONTION, sauf mention contraire explicite, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, diffusion, partielle ou totale, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites civiles et pénales, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’auteur se réserve le droit d’engager toute action judiciaire en cas de non-respect de ces dispositions.

Données personnelles : 

Les informations personnelles collectées via le formulaire de contact ou toute interaction sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de l’activité de la chatterie Love Queen Dolls. Ces données ne sont ni cédées ni revendues.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un email à : anais.montion@gmail.com

Cookies : 

Le site www.lovequeendolls.com utilise des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
En continuant votre navigation, vous acceptez l’utilisation des cookies conformément à la politique de confidentialité de Wix.

Conditions d’utilisation : 

Le site www.lovequeendolls.com est accessible 7j/7, 24h/24, sauf en cas de force majeure, interruption technique ou maintenance.
La responsable de publication ne peut être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Droit applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, dans le ressort de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

bottom of page